Voisinage bruyant : solutions juridiques et techniques

Les sons indésirables, c'est-à-dire les bruits, peuvent avoir un impact considérable sur la vie quotidienne. Ils gênent ou empêchent le repos et, en apparence, nous n'avons aucun contrôle sur eux, même lorsqu'ils surviennent à des moments prévisibles et réguliers. Cet article passe brièvement en revue les cas typiques et les solutions techniques disponibles lorsque les voies juridiques sont épuisées ou inefficaces.

Cas typiques

Les voisins bruyants sont de nombreux types, des particuliers aux entreprises ; quelques exemples typiques, sans exhaustivité :

• Portes qui claquent, pas bruyants
• Musique trop forte, fêtes domestiques se prolongeant tard dans la nuit, télé ou jeu vidéo audibles
• Chiens ou autres animaux domestiques qui aboient bruyamment
• Travaux de jardin bruyants, rénovation d'appartement
• Atelier, usine ou activité musicale en soirée chez le voisin

En règle générale, la majeure partie de ces problèmes n'aurait pas à se produire si les gens prêtaient davantage attention les uns aux autres et étaient conditionnés à une vie proche, et si des solutions techniques d'isolation acoustique, d'absorption et de réduction du bruit de qualité appropriée étaient mises en œuvre dans les bâtiments.

Une partie des voisins bruyants l'est au point d'enfreindre une règle ou la loi ; les autres, en respectant la réglementation, dérangent malgré tout le plaignant.

Pour la résolution, la première étape consiste à identifier la source. Ce n'est pas toujours simple : repérer et identifier un transformateur éloigné, un atelier bruyant ou un équipement technique au sous-sol n'a rien d'évident — il peut être judicieux de procéder à des mesures à partir de la description de la plainte. Une fois la source identifiée, une communication ciblée, polie et tournée vers la recherche d'une solution commune, engagée à temps avec les voisins, est indispensable.

Comme, dans la plupart des cas, le voisin bruyant a aussi un besoin légitime — utiliser ses outils, garder un chien, recevoir, regarder la télévision, etc. —, il faut chercher les limites dans lesquelles il peut le faire sans gêner. Si le voisin est ouvert à la coopération, une solution pratique et immédiate peut souvent être trouvée (par ex. un bon casque léger pour la télévision, la musique, le jeu), ou un compromis raisonnable acceptable par les deux parties peut être élaboré ; mais dans de nombreux cas, c'est une intervention technique — amélioration de l'isolation, écran antibruit, etc. — qui apporte une solution durable. Comme beaucoup de ces solutions sont les plus efficaces lorsqu'elles sont installées chez le voisin, à proximité de la source, le maintien de bonnes relations est important. Toutes les situations ne permettent pas de trouver économiquement une solution technique : on peut alors devoir recourir aux demandes ou aux contraintes juridiques relatives à l'usage, voire en dernier recours déménager.

Exigences sonores — combien est-ce « trop fort » ?

À l'échelle de la Hongrie, les valeurs limites d'exposition au bruit et aux vibrations environnementales sont d'abord fixées par la législation, actuellement le décret conjoint 27/2008. (XII. 3.) KvVM-EüM (et le mode de mesure des émissions sonores et vibratoires par le décret 93/2007. (XII. 18.) KvVM). Selon ces textes, même dans une zone urbaine dense, on ne peut pas produire plus de 55 dB le jour et 45 dB la nuit — soit moins qu'une conversation normale (typiquement ~60 dB). Au-delà des règles nationales, des règlements locaux peuvent encadrer le vivre-ensemble. Par exemple :

• Un règlement municipal local sur la protection contre le bruit et les vibrations (qui peut, par exemple, interdire l'entretien des espaces verts, c'est-à-dire les travaux de jardin, en période de repos)
• Un règlement municipal sur les règles fondamentales du vivre-ensemble et leurs conséquences juridiques en cas de non-respect
• Le règlement intérieur de la copropriété.

Il est important de noter que les valeurs limites relatives au bruit dépendent donc de la situation et de la nature du bien. La question est aussi de savoir dans quelle mesure ces valeurs limites reflètent réellement l'apparition d'une gêne. Nous rencontrons de nombreux cas où les valeurs limites sont respectées sans que le plaignant cesse pourtant d'être gêné. Au-delà des différences individuelles de sensibilité, il est extrêmement difficile de condenser dans une seule valeur les effets sonores — y compris les bruits — avec un sens équivalent pour tous, ne serait-ce que parce que la sonie varie selon la hauteur du son et que la moyennation sur de longues durées masque les bruits soudains, particulièrement gênants (la réglementation y est en partie déjà bien préparée). La méthodologie de mesure et d'évaluation évolue en conséquence en permanence et devient toujours plus complexe ; cela apparaît cependant plus tardivement dans la législation. Il n'y a donc pas de correspondance parfaite entre la conformité réglementaire et la gêne réelle ; il peut donc être justifié de rechercher des solutions techniques sur mesure, à un niveau de qualité supérieur aux exigences minimales.

Puis-je appeler la police ?

Contre certains types évidents de nuisance, il est facile d'intervenir : par exemple, lors d'une fête nocturne gênant beaucoup de monde, on peut appeler la police (sur la base de la loi II de 2012 sur les contraventions, et de l'article 5:23 du Code civil, qui traite généralement de l'usage des biens et interdit la gêne d'autrui). En pratique, les policiers commencent par un avertissement, mais en cas de seconde notification justifiée (le même jour), ils peuvent prononcer une amende. Autant de procédures contraventionnelles ouvertes contre un voisin enfreignant les normes de cohabitation, autant de sanctions. En vertu de la loi citée, si l'amende ne peut être recouvrée, elle est convertie en travail d'intérêt général ou en arrêts. Il n'est donc pas vrai que les autorités ne fassent rien et que le voisin contrevenant n'est pas tenu pour responsable ; mais il est vrai que l'autorité ne peut agir que si les voisins ont déposé plainte.

Autorités compétentes — à qui s'adresser ?

Toutes les nuisances ne sont pas occasionnelles, et l'appréciation du problème n'est souvent pas non plus binaire. Nous traitons des possibilités en détail dans un article séparé (Bruit gênant — procédure de protection contre le bruit ou protection de la possession) ; ci-dessous, l'essentiel.

En recherche de recours, une procédure de protection contre le bruit peut être engagée contre une nuisance régulière ou continue (par ex. issue d'une activité industrielle, commerciale ou de restauration). La compétence administrative revient en général au secrétaire municipal de la commune ou de l'arrondissement. Il est important de noter que, si les conventions de copropriété (« règlements intérieurs ») peuvent contenir des règles sur certains effets sonores (par ex. « interdiction de tondre la pelouse après 20 h »), elles ne peuvent typiquement pas comporter de système de sanctions.

En cas de source occasionnelle ou changeante (par ex. événement sportif, chien qui aboie), aucune procédure de protection contre le bruit ne peut être engagée : ces litiges de voisinage relèvent de la protection de la possession. Une telle procédure peut être demandée dans l'année suivant l'atteinte, également auprès du secrétaire municipal, et au-delà d'un an, auprès du tribunal. Toutes les preuves nécessaires à l'instruction doivent être désignées et jointes par le requérant. Avec ces éléments, le secrétaire municipal mène la procédure en quelques semaines, en général avec une visite sur place et l'audition des parties concernées. S'il est établi qu'il y a atteinte à la possession — ou si une autre loi est applicable, par ex. une procédure de protection animale peut être engagée et il peut être prouvé que le chien aboie en raison de mauvaises conditions de garde — le secrétaire municipal ordonne la remise en état et/ou interdit au contrevenant de poursuivre le comportement litigieux.

Moyens de défense, solutions techniques

La meilleure solution est toujours de discuter du problème, car le moyen le plus efficace d'atténuer un bruit est de l'empêcher de naître.

Il est aussi vrai que de nombreux bâtiments anciens (par ex. immeubles préfabriqués anciens) ne respectent pas les exigences d'isolation acoustique (isolement aux bruits aériens) imposées aujourd'hui. Malheureusement, lorsqu'on a acheté un appartement de plusieurs décennies en l'état, il est pratiquement impossible d'obtenir a posteriori la moindre indemnisation par voie judiciaire. Avant l'achat, il vaut la peine de procéder à des mesures ou d'examiner les plans avec un expert acoustique.

Outre une conception peu réfléchie ou, pire, intrinsèquement insuffisante, une exécution négligée peut aussi causer des problèmes : les vibrations sont transmises non seulement par les murs mais aussi par les structures mal raccordées ou mal désolidarisées, les poutres de plancher, voire les équipements techniques. Beaucoup pensent à tort qu'une bonne isolation thermique isolera aussi du bruit. Ce n'est pas du tout systématique : l'effet peut être inverse — il faut toujours examiner attentivement.

Au-delà des bruits aériens, les bruits solidiens peuvent eux aussi causer une gêne importante. Les bruits d'impact, le martèlement du voisin du dessus, les bruits venant des locaux techniques ou d'un commerce ou d'une salle de sport en pied d'immeuble peuvent être extrêmement gênants. La meilleure solution reste une conception soignée avant la construction ; mais que faire pour améliorer une situation existante ?

L'article se poursuit — il y sera également question de ces points